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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOURGEOIS PRODUCTION
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BARTAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTAS
CHAMPAGNE BOURGEOIS PRODUCTION S.A.

Numéro de dépôt :
98763084
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2008

Présentation de la marque BARTAS

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOURGEOIS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOURGEOIS PRODUCTION domicilié(e) 43 Grande Rue, 02310 CROUTTES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 0; CL3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE BOURGEOIS PRODUCTION - France.

La marque BARTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTAS est expirée depuis le 4 décembre 2008.

CHAMPAGNE BOURGEOIS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , CHAMPAGNE PRADERE


CHAMPAGNE BOURGEOIS PRODUCTION S.A. - 43 Grande Rue, 02310 CROUTTES SUR MARNE - France - SIREN 4050; CL3


CHAMPAGNE BOURGEOIS PRODUCTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Champagne Boisson alcooliques et boissons non alcoolique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.